Mentions Légales – BERNASSOLA INTERVENTIONS-EXPERT EN NUISIBLES

Mentions Légales

Éditeur du site

Site : bernassola-nuisibles.fr

Société : BERNASSOLA INTERVENTIONS-EXPERT EN NUISIBLES (BI-EN)

Forme juridique : SASU au capital social de 1 000,00 €

Siège social : 3 RUE DE LA PRELE, 54540 SAINT-MAURICE-AUX-FORGES

SIREN : 929 714 418

SIRET : 929 714 418 00019

RCS : 929 714 418 R.C.S. Nancy

N° TVA : FR28929714418

Représentant légal : M. Bernassola Sylvain, Président

Activité principale : Désinfection, désinsectisation, dératisation

Code NAF/APE : 81.29A

Convention collective : Désinfection, désinsectisation, dératisation – IDCC 1605

Date de création : 07/06/2024

Hébergeur du site

Société : OVH France

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : bernassola.nuisibles@gmail.com

Cookies

Le site bernassola-nuisibles.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024